Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements
Présentation de la marque Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements
Déposée le 3 avril 2013 par l'association loi 1901 Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements est expirée depuis le 3 avril 2023.
Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44