PLAN D'EPARGNE ACTIF DE L'UAP
Présentation de la marque PLAN D'EPARGNE ACTIF DE L'UAP
Déposée le 12 août 1992 par UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN D'EPARGNE ACTIF DE L'UAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN D'EPARGNE ACTIF DE L'UAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN D'EPARGNE ACTIF DE L'UAP est expirée depuis le 12 août 2002.
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33