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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD régie par le Code des assurances
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NOVA-SANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVA-SANTE
UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD société anonyme régie par le Code des assurances
UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE société anonyme régie par le Code des assurances

Numéro de dépôt :
1480486
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque NOVA-SANTE

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD régie par le Code des assurances et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE régie par le Code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD régie par le Code des assurances domicilié(e) 9 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2118756) - France et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE régie par le Code des assurances domicilié(e) dont le siège est pour toutes deux 9 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2118756) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMION Patrick Direction Juridique AXA France domicilié(e) (dossier no 2118756) - France.

La marque NOVA-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVA-SANTE est expirée depuis le 29 juillet 2008.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD régie par le Code des assurances a également déposé les autres marques suivantes : PREVASSUR , ASSUR SANTE , EURO-SANTE , PACTE-SANTE , EURASSUR , MAXI SANTE


UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD société anonyme régie par le Code des assurances - 9 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2118756) - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE société anonyme régie par le Code des assurances - dont le siège est pour toutes deux 9 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2118756) - France


REMION Patrick Direction Juridique AXA France - (dossier no 2118756) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118756 - Publication au BOPI 1998-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Contrats d'assurance et de capitalisation.