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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée
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"REFERENCE DUO"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"REFERENCE DUO"
UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS (Société anonyme nationalisée)
UNION DES ASSURANCES DE PARIS-EN ABREGE: UAP-VIE (SOCIETE ANONYME NATIONALISEE)

Numéro de dépôt :
92400941
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque "REFERENCE DUO"

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-EN ABREGE: UAP-VIENATIONALISEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "REFERENCE DUO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée domicilié(e) 9, place Vendôme, 75001 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-EN ABREGE: UAP-VIENATIONALISEE domicilié(e) 9, PLACE VENDOME, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELHAYE Thérèse Chef de Division - TOUR ASSUR, Direction des Affaires Juridiques et Fiscales - France.

La marque "REFERENCE DUO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "REFERENCE DUO" est expirée depuis le 13 janvier 2002.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée a également déposé les autres marques suivantes : P.E.P. LAUREAT , GRIFFE , ENTREPRENDRE , PREVILEGE , VENDOME PATRIMOINE CONSEIL , ESPACE RETRAITE - UAP , GRAND TOURISME ASSURANCE AUTOMOBILE DE L'UAP , "PERFORMANCE" , CONSTRUIRE , HAUTE FIDELITE ASSURANCE AUTOMOBILE DE L'UAP


UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS (Société anonyme nationalisée) - 9, place Vendôme, 75001 PARIS - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS-EN ABREGE: UAP-VIE (SOCIETE ANONYME NATIONALISEE) - 9, PLACE VENDOME, 75001 PARIS - France


DELHAYE Thérèse Chef de Division - TOUR ASSUR, Direction des Affaires Juridiques et Fiscales - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325479 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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