Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRELUDE HABITATION
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE

Numéro de dépôt :
93451921
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque PRELUDE HABITATION

Déposée le 22 janvier 1993 par UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRELUDE HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Les déposants sont UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS, domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE, domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER Jean-Pierre - Chef de Projets Direction du Marketing - France.

La marque PRELUDE HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRELUDE HABITATION est expirée depuis le 22 janvier 2003.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILIBRE , P.E.A.N 1 , NOUVELLE GENERATION , LIBREFUTUR , DECADE , CERCLE , UAP - ACCELIS EPARGNE UAP ASSURANCES , UAP - SERVICE ACCELIS UAP ASSURANCES , UAP-ACTIVALOR UAP ASSURANCES , UAP-ESPACE PERFORMANCE UAP ASSURANCES


UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France


GARNIER Jean-Pierre - Chef de Projets Direction du Marketing - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300637 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Contrat d'Assurance et de Capitalisation