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Marques déposées par UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE- ACCIDENTS
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P.E.A. CROISSANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.E.A. CROISSANCE
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE- ACCIDENTS
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE

Numéro de dépôt :
92431369
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque P.E.A. CROISSANCE

Déposée le 21 août 1992 par UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE- ACCIDENTS et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.E.A. CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Les déposants sont UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE- ACCIDENTS domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACQUET Chantal - Chargée d'Etudes Direction du Marketing - France.

La marque P.E.A. CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.E.A. CROISSANCE est expirée depuis le 21 août 2002.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE- ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILIBRE , P.E.A.N 1 , NOUVELLE GENERATION , LIBREFUTUR , DECADE , CERCLE , UAP - ACCELIS EPARGNE UAP ASSURANCES , UAP - SERVICE ACCELIS UAP ASSURANCES , UAP-ACTIVALOR UAP ASSURANCES , UAP-ESPACE PERFORMANCE UAP ASSURANCES


UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE- ACCIDENTS - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France


BACQUET Chantal - Chargée d'Etudes Direction du Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°300638 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Contrat d'Assurance et de Capitalisation