Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITATION POCHE
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE

Numéro de dépôt :
92439303
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque HABITATION POCHE

Déposée le 28 octobre 1992 par UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITATION POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Les déposants sont UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS, domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE, domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACQUET Chantal - Chargée d'Etudes Direction du Marketing - France.

La marque HABITATION POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATION POCHE est expirée depuis le 28 octobre 2002.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILIBRE , P.E.A.N 1 , NOUVELLE GENERATION , LIBREFUTUR , DECADE , CERCLE , UAP - ACCELIS EPARGNE UAP ASSURANCES , UAP - SERVICE ACCELIS UAP ASSURANCES , UAP-ACTIVALOR UAP ASSURANCES , UAP-ESPACE PERFORMANCE UAP ASSURANCES


UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTS - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France


BACQUET Chantal - Chargée d'Etudes Direction du Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Contrat d'Assurance et de Capitalisation