DECADE
Présentation de la marque DECADE
Déposée le 24 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée et UNION DES ASSURANCES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECADE est expirée depuis le 24 novembre 2002.
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01