UEFA CLUB PRESTIGE UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse
Présentation de la marque UEFA CLUB PRESTIGE
Déposée le 30 janvier 2012 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « UEFA CLUB PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève 46 - 1260 - NYON - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.
La marque UEFA CLUB PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UEFA CLUB PRESTIGE est expirée depuis le 30 janvier 2022.
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , Lyon 2020 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , CHAMPIONS LEAGUE
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - Route de Genève 46 - 1260 - NYON - Suisse
Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Livres et cahiers à colorier et à dessiner ; livres d'activités ; magazines ; journaux ; livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives ; marque-pages ; matériel d'enseignement imprimé ; feuilles de résultats ; programmes pour événements ; albums pour événements ; albums de photographies ; livres d'autographes ; horaires imprimés ; brochures ; photographies de joueurs à collectionner ; autocollants de pare-chocs, autocollants, albums, albums d'autocollants ; posters ; photographies ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; cartes d'invitation ; cartes de voeux ; papier cadeau ; dessous de carafes et sets de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage pour la nourriture ; sachets pour la conservation d'aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; essuie-mains humides en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller ; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ; enveloppes ; blocs-notes ; chemises pour documents ; papier de soie ; cahiers à écrire ; feuilles de papier pour notes ; papier à écrire ; papier de classeur ; corbeilles à papier ; classeurs ; papier pour couverture ; papier lumineux ; papier autocollant pour notes ; presse-papiers ; papier crépon ; papier tissu ; badges ou insignes en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments pour écrire ; plumes à réservoir ; crayons ; stylos à bille ; sets de stylos à bille et de crayons ; crayons-feutres ; crayons-fibres et stylos-feutres ; marqueurs ; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; lithographies, lithographiés (objets d'art –) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; boîtes de peinture, peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs pour imprimer ; livres d'adresses ; agendas ; organiseurs personnels en papier ; cartes routières ; billets, tickets, tickets d'entrée, tickets de loterie ; cartes à gratter ; chèques ; journaux de bandes dessinées ; calendriers ; cartes postales ; panneaux en papier ou carton, bannières en papier ou carton et matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus et imprimés compris dans cette classe ; décalcomanies ; étiquettes à appliquer ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; correcteurs liquides ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports et réceptacles pour articles de bureau ; trombones ; punaises ; règles ; rubans adhésifs pour la papeterie, distributeurs de rubans adhésifs ; agrafes ; patrons ; pochettes pour documents ; pinces-notes ; supports pour blocs-notes ; étuis pour cartes de visites ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres (cachets) ; timbres-poste ; cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyage et de spectacle, cartes de garantie de chèques et cartes de débit non magnétiques et en papier ou en carton ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; étiquettes à bagages en papier ; étuis pour passeports ; chèques de voyage ; porte-chéquiers.
Bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité ; services d'une agence de publication de textes publicitaires ; services d'une agence de publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; promotion publicitaire d'évènements dans le domaine du football ; services d'études de marché ; services de recherches de marché ; services de sondage d'opinion publique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ; recueil et systématisation de données dans des banques de données ; services de gestion de banques de données ; établissement de statistiques ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; services de vente au détail de carburants dans des stations services ; services de vente au détail et rassemblement de différents produits pour le bénéfice de tiers (à l'exception des transports), à savoir : vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, journaux, magazines, publications, jeux vidéo, jouets, poupées, badges et insignes, anneaux pour clés, tickets, montres et articles de bijouterie, articles de souvenirs liés aux football, sacs, bagages, serviettes, parapluies, drapeaux et fanions, boissons alcooliques et non alcooliques, produits de confiserie, appareils et instruments médicaux, véhicules ; services de vente au détail pour solvants, paraffine, cires, bitume et pétrole ; rassemblement des produits suivants pour le bénéfice de tiers (à l'exception des transports) pour offrir aux clients la possibilité de visualiser et d'acquérir ces produits confortablement dans un magasin ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil, à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, journaux, magazines, publications, jeux vidéo, jouets, poupées, badges et insignes, anneaux pour clés, tickets, montres et articles de bijouterie, articles de souvenirs liés aux football, sacs, bagages, serviettes, parapluies, drapeaux et fanions, boissons alcooliques et non alcooliques, produits de confiserie, appareils et instruments médicaux, véhicules ; services de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, services d'information en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité, agence d'informations commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; élaboration et compilation de publicités à usage comme site Web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition d'espace sur des sites Web, pour la publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; collecte de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil ; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; recueil, création et gestion de données, à savoir recueil de noms de domaine dans un registre ; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; mise en place de programmes de bonus pour les clients dans les stades par le biais de distribution de cartes de fidélité et de membre codées pouvant contenir des données personnelles de l'utilisateur ; émission de cartes de fidélité de supporteurs, qui contiennent des information personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; promotion publicitaire de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion publicitaire des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroit de notoriété et d'image dérivés de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; promotion publicitaire d'évènements dans le domaine du football ; compilation et enregistrement de données et d'informations sur des performances sportives ; services de mise à disposition de personnel, en particulier pour les débits de boissons et d'aliments.
Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la fourniture d'accès d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; fourniture de forums de groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil. Services de e-commerce à savoir fourniture d'accès à des contrats d'achat et de vente de marchandises pour le compte de tiers.
Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages ; services de réservation de tickets et services d'information et de vente de titres pour les voyages ; services de transport par avion, par chemins de fer, par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ; services de transport de marchandises en bateaux ; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution de journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier et services de coursiers ; entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de programmes informatiques et de jeux informatiques.
Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries, de tombolas et de concours ; services de paris et de jeux relatifs au sport ; services d'hospitalité (sport, divertissement) ; services d'hospitalité, à savoir services de réception de clients (services de divertissement), incluant la fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; services de divertissements relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation et promotion publicitaire d'événements dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, présentation, location d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; production, présentation, location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, et de jeux informatiques ; production, présentation de programmes informatiques ; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo ; services de réservation de tickets et services d'information et d'achats pour les événements sportifs ou le divertissement ; chronométrages relatifs à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de jeux électroniques transmis par Internet ou sur téléphones mobiles ; édition de livres ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services d'enregistrement audio et vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; location d'enregistrements de sons et d'images à but de divertissement ; informations dans le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de traduction ; services photographiques ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir mise à disposition d'installations sportives.
Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services d'accueil de spectateurs à des manifestations sportives (fourniture d'aliments et de boissons), à savoir services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ; services d'hospitalité (notamment fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements), à savoir services de restauration.