Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lyon 2020
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
4031845
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2023
Lyon 2020 de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque Lyon 2020

Déposée le 12 septembre 2013 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Lyon 2020 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) 46 Route de Genève - 1260 - NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque Lyon 2020 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lyon 2020 arrivera à expiration en date du 12 septembre 2023.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , EURO 2016 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , UEFA


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - 46 Route de Genève - 1260 - NYON - Suisse


AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Lubrifiants ; huiles et carburants pour moteur, y compris essences, diesel, gaz et biocarburants ; bougies ; cires ; graisses ; gaz naturel ; gaz liquides ; huiles et graisses industrielles ; huiles et graisses lubrifiantes ; carburants ; gaz pétroles liquides ; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants et graisses ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; lubrifiants, huiles et graisses, et préparations lubrifiantes à usage industriel ; huiles de coupe à usage industriel ; huiles de transmission ; huiles de fraisage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Bicyclettes, motocycles, automobiles, camions, camionnettes, véhicules utilitaires, autobus, autocaravanes, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, pneus (pneumatiques), enveloppes de pneumatiques, porte-bagages, porte-skis, jantes et enjoliveurs pour roues ; revêtements de sièges, housses de véhicules, voitures d'enfants, poussettes, sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres ; pare-buffles ; protège-phares ; volants pour véhicules ; remorques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuirs et imitations du cuir ; lanières en cuir ; parapluies, parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent) ; sacs de loisir ; sacs de voyage, sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs à main, sacs en cuir ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements ; valises ; porte-documents ; sangles pour valises ; serviettes (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; fouets ; colliers pour animaux ; étiquettes en cuir pour bagages ;

Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; pull-overs sans manches ; t-shirts ; gilets ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes, vestes de sport, vestes de stade (chasubles) ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ;

Jeux et jouets ; ballons de sport ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; rondelles de jeu (pogs) ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport ; équipements de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias ; buts de football ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils pour jeux vidéo ; consoles de jeux ; appareils à jeux vidéo ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; volants pour jeux vidéo et tapis pour jeux vidéo sur lesquels on peut danser ; mains en caoutchouc ou en mousse (jouets) ; robots pour divertissement ; appareils de gymnastique ; cerfs-volants ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes ; jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux arcades) ; jeux électroniques avec affichage à cristaux liquides ;

Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; bières ; bières brunes fortes ; bières blondes et ales ; bières sans alcool ou peu alcoolisées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware) ; services d'installation de liaisons informatiques en relation avec le sport ; installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel ; nettoyage et lavage de véhicules ; lubrification de véhicules ; entretien de véhicules ; réparation de véhicules ; révision, lubrification, maintenance et réparation pour véhicules, moteurs et machinerie ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; fixation de garnitures de pneu et réparation de pneus crevés ; services d'étalonnage électronique pour moteurs et transmissions, construction de centrales de production d'électricité ; construction et entretien de pipelines ; extraction de pétrole et de gaz ; installation de structures pour la production de pétrole brut ; installation d'appareils pour la production de pétrole ; installation de systèmes à énergie solaire ; installation de systèmes à énergie éolienne ; installation de systèmes à énergie hydraulique ; services d'extraction minière ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages ; services de réservation de tickets et services d'information pour les voyages ; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ; services de transport de marchandises en bateaux ; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution de journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier et services de coursiers ; entreposage de marchandises ; distribution de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissement interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques ; services de conseils liés à la distribution d'énergie et d'électricité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ; services d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements (services de traiteurs) ; services d'accueil, à savoir fourniture d'aliments et de boissons (services de traiteurs).