Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le rendez-vous
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
4039584
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/10/2023
Le rendez-vous de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque Le rendez-vous

Déposée le 14 octobre 2013 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le rendez-vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève 46 - 1260 - NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque Le rendez-vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le rendez-vous arrivera à expiration en date du 14 octobre 2023.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , EURO 2016 , CLUB EUROPE , Lyon 2020 , LIGUE DES CHAMPIONS , UEFA


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - Route de Genève 46 - 1260 - NYON - Suisse


Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Lubrifiants ; huiles et carburants pour moteur, y compris essences, diesel, gaz et biocarburants ; bougies ; cires ; graisses industrielles ; gaz naturel ; gaz liquides ; huiles et graisses industrielles ; huiles et graisses lubrifiantes ; carburants ; gaz pétroles liquides ; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants et graisses ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; lubrifiants, huiles et graisses, et préparations lubrifiantes à usage industriel ; huiles de coupe à usage industriel ; huiles de transmission ; huiles de fraisage, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Films exposés, diapositives, disques de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés), y compris logiciels pour jeux ; programmes et bases de données informatiques ; sons, images ou données enregistrés ou téléchargés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, minidisques, disquettes, disques optiques, disques compacts, CD-Rom, disques vidéo, cartes à mémoire, clés USB, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (pouvant être des dessins animés) ; hologrammes ; publications sous forme électronique fournies via CD-Rom, bases de données et Internet ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation ; étuis, cordons et chaînettes pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son et l'image ; paraboles satellites ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; télévisions ; écrans plats, écrans avec affichage à cristaux liquides, écrans à haute définition et écrans à plasma ; radios ; systèmes Home Cinema ; magnétoscopes ; lecteurs de CD ; lecteurs de DVD ; lecteurs de MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de minidisques ; lecteurs de musique digitale ; haut-parleurs ; casques à écouteurs, écouteurs ; ordinateurs, y compris ordinateurs portables et tablettes électroniques ; appareil karaoké ; appareils pour le montage du son et pour le mixage du son ; appareils pour le montage d'images vidéo, et pour leur mixage ; appareils pour le traitement de données informatiques ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; souris informatiques, tapis de souris ; systèmes de navigation ; assistants personnels digitaux (PDA) ; traducteurs électroniques de poche ; machines à dicter ; agendas électroniques ; scanners ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs automatiques ; vidéophones ; téléphones cellulaires ; accessoires pour téléphones cellulaires compris dans cette classe, à savoir étuis pour téléphones cellulaires, appareils pour utiliser les téléphones cellulaires à main libre, écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones cellulaires, claviers pour téléphones cellulaires, lanières pour téléphones cellulaires, étuis spéciaux pour porter les téléphones cellulaires, appareils photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones cellulaires ; télécommandes pour les appareils de télévision et les systèmes vidéo ; systèmes pour téléconférence ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ; machines pour la conversion de monnaies ; automates bancaires ; caméras vidéo, caméras portables intégrant un magnétoscope ; équipement photographique, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, lampes flash, étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, batteries électriques et piles ; programmes d'économiseur d'écran pour ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image ; cartes magnétiques (encodées) ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétiques ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce de voyages et de spectacles, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques ; alarmes ; machines de distribution électroniques ; manches à air (indicateurs de direction du vent) ; équipement pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse ; gants de protection ; récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs pouvant convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour ordinateurs ; semi-conducteurs protégés ; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement de données sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement pour le commerce électronique ; casques de protection pour le sport ; bracelets magnétiques d'identification ; assemblages d'instruments électroniques ; analyseurs de coefficient d'air/carburant ; télécommandes pour verrouillage de voitures ; cellules photovoltaïques ; cassettes de jeux vidéo ; manettes de jeux, manettes de jeux activées manuellement ou vocalement, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Bicyclettes, motocycles, automobiles, camions, camionnettes, véhicules utilitaires, autobus, autocaravanes, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, pneus (pneumatiques), enveloppes de pneumatiques, porte-bagages, porte-skis, jantes et enjoliveurs pour roues ; revêtements de sièges, housses de véhicules, voitures d'enfants, poussettes, sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres ; pare-buffles ; protège-phares ; volants pour véhicules ; remorques, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; pull-overs sans manches ; t-shirts ; gilets ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes, vestes de sport, vestes de stade (chasubles) ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Jeux et jouets ; ballons de sport ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; rondelles de jeu (pogs) ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; équipements de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias ; buts de football ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils pour jeux vidéo ; consoles de jeux ; appareils à jeux vidéo ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; volants pour jeux vidéo et tapis pour jeux vidéo sur lesquels on peut danser ; mains en caoutchouc ou en mousse (jouets) ; robots pour divertissement ; appareils de gymnastique ; cerfs-volants ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes ; jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux arcades) ; jeux électroniques avec affichage à cristaux liquides, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; bières ; bières brunes fortes ; bières blondes et ales ; bières sans alcool ou peu alcoolisées, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires, crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ; services de location-vente ; parrainage financier de rencontres sportives ; services d'informations relatives à la finance et aux assurances, rendus à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; recherche de parrainages financiers pour des compétitions de football ; services de paiement, y compris rendus à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par téléphone mobile ; dépôts en coffres-forts ; émission de bons de valeur, à savoir de cartes de fidélité de supporters, qui contiennent des information personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports ; promotion financière d'événements dans le domaine du football ; services financiers de paiement pour le commerce électronique, à savoir transfert de fonds, tous via des réseaux électroniques de communication ; services financiers de paiement pour le commerce électronique en relation avec l'achat de produits et services proposés par des tiers, tous via des réseaux électroniques de communication, et la compensation et conciliation de transactions financières via des réseaux électroniques de communications ; émission de bons de valeur sous forme de bons pour les voyages, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages ; services de réservation de tickets et services d'information pour les voyages ; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ; services de transport de marchandises en bateaux ; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution de journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier et services de coursiers ; entreposage de marchandises ; distribution de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissement interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques ; services de conseils liés à la distribution d'énergie et d'électricité, tous les services précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services d'accueil, à savoir fourniture d'aliments et de boissons (services de traiteurs) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ; services d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements (services de traiteurs), tous les services précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.