Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB HENRI DELAUNAY
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
4096620
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2024
LE CLUB HENRI DELAUNAY de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque LE CLUB HENRI DELAUNAY

Déposée par voie électronique le 10 juin 2014 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLUB HENRI DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève, 46 - 1260 - NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. Richard BUCHEL domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France.

La marque LE CLUB HENRI DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB HENRI DELAUNAY est expirée depuis le 10 juin 2024.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , Lyon 2020 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , CHAMPIONS LEAGUE


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - Route de Genève, 46 - 1260 - NYON - Suisse


AVOCAT, M. Richard BUCHEL - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'une agence de promotion, services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; promotion d'événements de football ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivés de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; compilation et enregistrement de données et d'informations sur des performances sportives ; services de mise à disposition de personnel, en particulier pour le débit de boissons et d'aliments ; promotion d'événements dans le domaine du football ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] pour les événements sportifs ou le divertissement ; promotion des produits et services de tiers par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages ; services de réservation de tickets et services d'information pour les voyages ; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ; services de transport de marchandises en bateaux ; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution de journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier et services de coursiers ; entreposage de marchandises ; distribution de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissement interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques ; services de conseils liés à la distribution d'énergie et d'électricité ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries, de tombolas et de concours ; services de paris et de jeux relatifs au sport ; services d'hospitalité (sport, divertissement), à savoir fourniture de tickets d'entrée et de brochures d'informations sportives pour VIP, ainsi qu'orientation et rassemblement de VIP à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; services d'hospitalité, à savoir services de réception de clients (services de divertissement), incluant la fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; services de divertissements relatifs à des événements sportifs ; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l'occasion de la retransmission de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'événements dans le domaine du football ; camps de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, présentation, distribution et/ou location d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; présentation, distribution et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, et de jeux informatiques ; reportage radiophonique et télévisé d'évènements sportifs ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de films vidéo ; services de réservation de tickets et services d'information pour les événements sportifs ou le divertissement ; chronométrages relatifs à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de jeux électroniques transmis par Internet ou sur téléphones mobiles ; édition de livres ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services d'enregistrement audio et vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; location d'enregistrements de sons et d'images à but de divertissement ; informations dans le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de traduction ; services photographiques ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives ;

Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services d'accueil, à savoir fourniture d'aliments et de boissons (services de traiteurs) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ; services d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements (services de traiteurs).