Marque expirée - Marque en non vigueur

FINALE 2006 PARIS 50 YEARS OF CHAMPIONS
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA) Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
3388026
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/10/2015
FINALE 2006 PARIS 50 YEARS OF CHAMPIONS de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque FINALE 2006 PARIS 50 YEARS OF CHAMPIONS

Déposée le 25 octobre 2005 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FINALE 2006 PARIS 50 YEARS OF CHAMPIONS »

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève 46,1260 NYON 2,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre, B.P. 39,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINALE 2006 PARIS 50 YEARS OF CHAMPIONS est expirée depuis le 25 octobre 2015.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , Lyon 2020 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , CHAMPIONS LEAGUE


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA) Association de droit suisse - Route de Genève 46,1260 NYON 2,SUISSE - Suisse


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre, B.P. 39,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Films exposés, diapositives, petits jeux films exposés, diapositives, petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un recepteur de télévision ; jeux vidéo ; machines à jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) y compris logiciels pour jeu ; programmes et bases de données informatique ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés pour le son ou l'image ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVDs, disquettes, disques optiques, disques compacts, CD-ROMs, disques vidéo, vierges, ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (pouvant être des dessins animés) ; hologrammes ; publications sous forme électronique fournies via CD-ROM, bases de données et Internet ; lunettes, lunettes de soleil, étuis et chaînettes pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son et l'image ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de CD ; lecteurs de DVD ; haut-parleurs ; écouteurs ; ordinateurs ; appareils pour le traitement de données informatiques ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs électroniques de poche ; dictaphones ; agendas électroniques ; scanners ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; téléphones, répondeurs automatiques ; vidéophones ; téléphones cellulaires ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ; machines pour la conversion de monnaies ; caméras vidéo, caméras portables intégrant un magnétoscope ; appareils photographiques, caméras, projecteurs, lampes flashes, étuis pour caméra, batteries et piles ; programmes d'économiseur d'écran pour ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image ; cartes magnétiques (encodées) ; cartes à mémoire ; carte à microprocesseur ; cartes magnétiques de crédit, cartes magnétiques de téléphone, cartes magnétiques pour les distributeurs de monnaie, carte magnétiques de voyage et de spectacle, cartes magnétiques de garantie de chèques et cartes magnétiques de débit ; fers à repasser ; alarmes ; machines de distribution électroniques ; manches à air (indicateurs de direction du vent) ; équipement pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, bus, véhicules réfrigérés ; avions et bateaux ; ballons, aérostats ; accessoires d'automobiles, à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte skis et enjoliveurs pour roues ; pneus (pneumatiques), revêtements de sièges, housses de véhicules ; voitures d'enfants, poussettes, sièges auto pour bébés ou enfants ; moteurs de véhicules terrestres et parties constitutives de moteurs de véhicules. Bijoux ; horlogerie et pendules ; médaillons, pendentifs ; épingles (bijouterie) ; badges ou insignes en métaux précieux ; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs ; pinces et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles, coupes, assiettes souvenirs, hanaps, trophées, statues, sculptures, théières, tous en métaux précieux ; capsules de bouteilles en métaux précieux ; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs décoratifs de fantaisie en métaux précieux ; porte-clés décoratifs ; pièces de monnaie ; médailles pour vêtements ; médaillons pour vêtements. Livres et cahiers à colorier et à dessiner ; livres d'activités ; magazines ; journaux ; livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives ; matériel d'enseignement imprimé ; feuilles de résultats ; programmes pour événements ; albums pour événements ; albums de photographie ; livres d'autographes ; horaires imprimés, brochures ; photographies de joueurs à collectionner ; autocollants de pare-chocs, autocollants, albums, albums d'autocollants ; posters ; photographies ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; cartes d'invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de carafes et sets de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; papier d'emballage pour la nourriture ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; essuie-mains humides en papier ; papier hygiénique ; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ; enveloppes ; bloc-notes ; cahiers à écrire ; feuilles de papier pour notes ; papier à écrire ; papier de classeur ; classeurs ; papier pour couverture ; papier lumineux ; papier autocollant pour notes ; papier crépon ; papier tissu ; badges ou insignes en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments pour écrire ; plumes à réservoirs ; crayons ; stylos à bille ; sets de stylos à bille et de crayons ; crayons-feutres ; crayons fibres et stylos-feutres ; marqueurs ; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boîtes de peinture, peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs pour imprimer ; livres d'adresses ; agendas ; organiseurs personnels en papier ; cartes routières ; billets, tickets, tickets de loterie ; chèques ; journaux de bandes dessinés ; calendriers ; cartes postales ; panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier et carton compris dans cette classe ; décalcomanies ; étiquettes à appliquer ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; correcteurs liquides ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports et réceptacles pour articles de bureau ; trombones ; punaises ; règles ; rubans adhésifs pour la papeterie, supports pour de tels rubans adhésifs ; agrafes ; patrons ; pochettes pour documents ; pince notes ; supports pour bloc-notes ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres-poste ; cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyages et de spectacles, cartes de garantie de chèques et cartes de débit, non magnétique et en papier ou en carton ; couches-culottes en papier ou en cellulose [ à jeter]. Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chaellerie ; chemises ; chemises en tricot ; polos ; corsages sans manche ; t-shirts ; gilets ; robes ; jupes ; lingerie de corps ; vêtements de bain ; shorts ; pantalons ; pull-overs ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards ; visières ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux-bracelets et serre-tête ; gants ; tabliers ; bavettes ; pyjamas ; barboteuses et vêtements pour les petits enfants ; chaussettes et bas ; jarretelles ; ceintures ; bretelles. Jeux, jouets ; ballons de sport ; jeux de tables ; tables pour football de salon ; poupées et animaux en peluche ; véhicules pour jouer ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; jeux sous forme de petits disques pour jus (capsules) ; équipements de football, à savoir ballons de football, protections pour les genoux, les coudes et les épaules, jambières ; buts de football ; sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; objets de cotillon ; petits jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; objets en forme de mains en mousse (jouets) ; cartes à jouer ; confettis. Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour la préparations de boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits gelées ; bières et ales. Services de bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité et d'agences de publicité ; publicité sur réseau Internet et sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services d'affichage ; publicité télévisée et radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; services d'agence de promotion d'évènements sportifs ; services d'agence de promotion sportive et de relations publiques ; promotion d'événements dans le domaine du football ; recherches de marché, sondages d'opinion publique ; organisation de la publicité en relation avec des expositions commerciales ; gestion de bases de données et fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; établissement de données et d'informations statistiques sur les performances sportives ; promotion de compétitions de football ; services de vente au détail concernant les solvants paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers ; compilation (regroupement) au bénéfice de tiers d'une variété de produits en relation avec le domaine du football permettant à la clientèle d'examiner ces produits et de les acheter par réseau Internet ; services de publicité ; services de promotions d'évènements sportifs, services d'information commerciale, ces différents services étant réalisés à partir d'une base de donnée informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; services promotionnels, à savoir programmes de fidélisation de clients et services de cartes d'accès à des stades de sports par des cartes de fidélisation de supporteurs, qui contiennent des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte ; fourniture d'espace sur site Internet et sur tout réseau de communication sans-fil électronique pour la publicité de produits ou services ; vente aux enchères réalisées sur Internet et sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes sur Internet et sur tout réseau de communication sans-fil électronique. Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires, crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ; crédit-bail d'enregistrement de sons et d'images ; crédit-bail de machines et d'instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement ou la finition des photographies ; parrainage financier de rencontres sportives ; services d'information relatifs à la finance et aux assurances réalisés à partir d'une base de donnée informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; services bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique. Services de télécommunication ; communications par téléphones mobiles ; communications par télex ; communication au moyen de terminaux d'ordinateurs, par bases de données et sur réseaux de télécommunications type Internet, ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; communication par télégraphie ; communication par téléphones ; communication par télécopie ; appel de personnes par radio ; services de conférences par téléphone ou par vidéo ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; services d'une agence de presse ; autres services de transmission de messages ; locations de téléphones, télécopie et autres appareils de communication ; diffusion d'information par voie télématique ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique dans le domaine commercial ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tout réseau de communication sans-fil électronique ; diffusion simultanée d'enregistrement de films, et d'enregistrement sonore et vidéo ; diffusion simultanée de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compactes interactifs, CD-ROMs, programmes informatiques et jeux informatiques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de conversations en temps réel ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès aux services d'achats et de commandes à domicile à travers l'ordinateur et/ou les technologies de communications interactives ; transmission d'information (y compris les sites sur voie télématique) par télécommunications, de programmes informatiques et autres données ; services de courrier électronique ; service de fournisseur d'accès sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique (services de télécommunication) ; fourniture de connections pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; fourniture d'accès à des sites de musique digitale sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; fournitures d'accès à des sites MP3 sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de télécommunication) ; location de temps d'accès à une base de donnée informatique (services de télécommunication) ; transmission de musique digitale par télécommunications ; transmission de publications électronique en ligne ; transmission de musique digitale par Internet ou par tout réseau de communication sans-fil électronique transmission de musique digitale par sites Internet MP3. Exploitations d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages ; services de transport par avion, par chemin de fer, par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ; services de transport de marchandises en bateaux ; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution (livraison) de journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier et services de coursiers ; entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers à l'exclusion du gaz liquide. Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries et de concours ; services de paris et de jeux relatifs aux sports ; services de divertissement relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation et promotion d'événements dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, mise en réseau et/ou location d'enregistrement de films, et d'enregistrement sonore et vidéo ; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, mise en réseau et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compacts interactifs, CDROMs, programmes informatiques et jeux informatiques ; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; réservation de places pour des spectacles et manifestations sportives ; chronométrage relatifs à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; fournitures de services en matière de tombola ; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication sans-fil électronique ; services de jeux électroniques transmis par Internet ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services d'enregistrements audio et vidéo ; éducation ; formation ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; location d'enregistrement de sons et d'images à but de divertissement ; informations dans le domaine de l'éducation, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication sans-fil électronique ; mise en œuvre de groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; services de traduction ; services photographiques ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.