Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUPE D'EUROPE 2016
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
3797059
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/01/2021
COUPE D\'EUROPE 2016 de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque COUPE D'EUROPE 2016

Déposée le 13 janvier 2011 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COUPE D'EUROPE 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève 46 - 1260 NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque COUPE D'EUROPE 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE D'EUROPE 2016 arrivera à expiration en date du 13 janvier 2021.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , EURO 2016 , CLUB EUROPE , Lyon 2020 , LIGUE DES CHAMPIONS , UEFA


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - Route de Genève 46 - 1260 NYON - Suisse


Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés (non exposés) ; produits chimiques utilisés dans la science et/ou à la photographie ; matières tannantes ; édulcorants artificiels ; produits chimiques à usage industriel ; produits chimiques destinés à l'industrie et/ou aux processus de fabrication ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; additifs détergents pour carburants ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et graisses ; adhésifs à usage industriel ; antigels ; liquides pour freins ; fluides d'embrayage ; produits pour le brasage ; produits de dégraissage utilisés dans les processus de fabrication ; agents pour détruire les huiles ; liquides pour circuits hydrauliques ; préparations chimiques pour le soudage ; liquides de transmission ; fluides de coupe et de fraisage ; liquides de refroidissement ; produits chimiques pour le traitement de systèmes de refroidissement ; produits de refroidissement de fluides de coupe ; fluides asséchants ; tous à usage industriel.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Produits cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions de prérasage et après-rasage ; crèmes à raser ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires) ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes de soin, crèmes cosmétiques ; crèmes démaquillantes pour le visage ; préparations démaquillantes ; lotions solaires ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux ; crèmes de toilette ; produits pour le maquillage, fards à paupières, poudres pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; poudres à lessives ; produits synthétiques de nettoyage ; crèmes et cires pour chaussures ; produits pour l'entretien du cuir.

Lubrifiants ; huiles et carburants pour moteur, incluant essences, diesel, gaz et biocarburants ; bougies ; cires ; graisses ; gaz naturel ; gaz liquides ; huiles et graisses industrielles ; huiles et graisses lubrifiantes ; carburants ; gaz pétroles liquides ; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants et graisses ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; lubrifiants, huiles et graisses, et préparations lubrifiantes à usage industrielle ; huiles de coupe à usage industriel ; huiles de transmission ; huiles de fraisage.

Produits pharmaceutiques ; chewing-gums médicinaux ; matières pour plomber les dents ; cires à modeler à usage dentaire ; produits hygiéniques à usage médical ; produits pour l'hygiène mensuelle compris dans cette classe ; fongicides, herbicides ; médicaments pour les yeux ; thés médicinaux ; additifs alimentaires diététiques à usage médical ; additifs alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations vitaminées ; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air destinés aux véhicules ; désodorisants autres qu'à usage personnel.

Feuilles d'aluminium ; anneaux et chaînes métalliques pour clés ; pinces métalliques à billets ; figurines, ornements, statues, statuettes, sculptures et trophées ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; couvercles métalliques impressionnés à collectionner (pogs) ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; badges métalliques, pins ; tous les produits précités en métaux communs ou leurs alliages ; tirelires métalliques.

Machines pour la production de boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques, machines électromécaniques pour la production d'aliments ; appareils mélangeurs à usage ménager ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; robots ménagers électriques ; mixeurs électriques à usage ménager ; lave-vaisselle ; machines à laver à usage ménager ; essoreuses à linge ; machines pour sécher ; machines à repasser ; machines à coudre ; aspirateurs ; compresseurs, sur compresseurs, électroniques ; parties constitutives de moteurs de véhicules.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs électriques et non électriques, y compris lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes ; cuillères ; appareils pour l'épilation ; pincettes ; fers à friser ; tournevis ; ciseaux ménagers ; ciseaux pour la papeterie ; fers à repasser non électriques.

Films exposés, diapositives, petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; consoles de jeux, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux arcades) ; appareils à jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés), y compris logiciels pour jeux ; programmes et bases de données informatiques ; manettes de jeux, manettes de jeux activées manuellement ou vocalement, volants pour jeux vidéos et tapis pour jeux vidéo sur lesquels on peut danser ; sons, images ou données enregistrés ou téléchargés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, minidisques, disquettes, disques optiques, disques compacts, CD-Rom, disques vidéo, cartes à mémoire, clés USB, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (pouvant être des dessins animés) ; hologrammes ; publications sous forme électronique fournies via CD-Rom, bases de données et Internet ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation ; étuis, cordons et chaînettes pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son et l'image ; paraboles satellites ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; télévisions ; écrans plats, écrans avec affichages à cristaux liquides, écrans à haute définition et écrans à plasma ; radios ; systèmes Home Cinema ; magnétoscopes ; lecteurs de CD ; lecteurs de DVD ; lecteurs de MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de minidisques ; appareils de lecture contenant de la musique sous forme digitale ; haut-parleurs ; casques à écouteurs, écouteurs ; ordinateurs ; systèmes karaoke ; systèmes pour le montage du son, et pour le mixage du son ; systèmes pour le montage d'images vidéo, et pour leur mixage ; appareils pour le traitement de données informatiques ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; souris informatiques, tapis de souris ; systèmes de navigation ; assistants personnel digital (PDA) ; traducteurs électroniques de poche ; dictaphones ; agendas électroniques ; scanners ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs automatiques ; vidéophones ; téléphones cellulaires ; accessoires pour téléphones cellulaires compris dans cette classe, à savoir, étuis pour téléphones cellulaires, appareils pour utiliser les téléphones cellulaires à main libre, écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones cellulaires, claviers pour téléphones cellulaires, lanières pour téléphones cellulaires, étuis spéciaux pour porter les téléphones cellulaires, attachements de caméra et d'appareil photographique pour téléphones cellulaires ; télécommandes pour les appareils de télévision et les systèmes vidéo ; systèmes pour téléconférence ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ; machines pour la conversion de monnaies ; automates bancaires ; caméras vidéo, caméras portables intégrant un magnétoscope ; équipement photographique, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, lampes flash, étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, batteries électriques et piles ; programmes d'économiseur d'écran pour ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image ; cartes magnétiques (encodées) ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétiques ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce de voyages et de spectacles, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques ; fers à repasser électriques ; alarmes ; machines de distribution électroniques ; systèmes de paiement pour le commerce électronique ; manches à air (indicateurs de direction du vent) ; équipement pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse ; gants de protection ; récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir logiciels et matériel informatique (hardware) qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; semi-conducteurs protégés ; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement de données sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement pour le commerce électronique ; casques de protection pour le sport ; bracelets magnétiques d'identification ; assemblages d'instruments électroniques ; analyseurs de coefficient d'air/carburant ; télécommandes pour verrouillage de voitures.

Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments médicaux de mesure ; appareils de massage à usage personnel ; appareils d'entraînement physique à usage médical ; appareils indicateurs pour le diagnostic médical ; biberons ; sucettes (tétines) ; préservatifs ; bandages de soutien ; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical.

Lampes de poche ; torches pour l'éclairage ; lampes de table ; lampes décoratives ; abat-jour ; lampes à incandescence ; ampoules ; appareils d'éclairage ; feux pour bicyclettes ; réfrigérateurs, congélateurs ; fours ; cuisinières à gaz, cuisinières électriques ; barbecues ; cuisinières, fours à micro-ondes ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain électriques ; friteuses électriques ; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux électriques ; appareils de chauffage ; humidificateurs d'air ; appareils de climatisation, appareils pour la purification de l'air ; filtres à eau ; fontaines pour eau potable ; ventilateurs pour la climatisation à usage personnel ; sièges de toilette ; lanternes en papier ; phares pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules.

Bicyclettes, motocycles, automobiles, camions, camionnettes, véhicules utilitaires ; autobus, autocaravanes, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, pneus (pneumatiques), enveloppes de pneumatiques, porte-bagages, porte-skis, jantes et enjoliveurs pour roues ; revêtements de sièges, housses de véhicules, voitures d'enfants, poussettes, sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres ; protège-grilles ; protège-phares ; volants pour véhicules ; remorques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Joaillerie, colliers ; bijouterie ; montres ; montres-bracelets, horloges ; chronographes ; pendules ; médaillons, pendentifs, broches ; bracelets ; épingles (bijouterie) ; pins (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates ; boutons de manchettes ; médailles commémoratives en métaux précieux ; coupes, assiettes commémoratives, cruchons à bière, hanaps, trophées, statues, sculptures, théières, tous en métaux précieux ; épingles d'ornement de chapeaux, porte-clés de fantaisie, couvercles métalliques impressionnés à collectionner (pogs) tous en métaux précieux ; porte-clés décoratifs ; pièces de monnaie ; médailles pour vêtements ; étuis pour montres, insignes en métaux précieux, réveils.

Instruments de musique ; boîtes à musique ; instruments de musique électriques et électroniques.

Livres et cahiers à colorier et à dessiner ; livres d'activités ; magazines ; journaux ; livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives ; marque-pages ; matériel d'enseignement imprimé ; feuilles de résultats ; programmes pour événements ; albums pour événements ; albums de photographies ; livres d'autographes ; horaires imprimés ; brochures ; photographies de joueurs à collectionner ; autocollants de pare-chocs, autocollants, albums, albums d'autocollants ; posters ; photographies ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; cartes d'invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de carafes et sets de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage pour la nourriture ; sachets pour la conservation d'aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; essuie-mains humides en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller ; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ; enveloppes ; blocs-notes ; chemises pour documents ; papier de soie ; cahiers à écrire ; feuilles de papier pour notes ; papier à écrire ; papier de classeur ; corbeilles à papier ; classeurs ; papier pour couverture ; papier lumineux ; papier autocollant pour notes ; presse-papiers ; papier crépon ; papier tissu ; badges ou insignes en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments pour écrire ; plumes à réservoir ; crayons ; stylos à bille ; sets de stylos à bille et de crayons ; crayons-feutres ; crayons-fibres et stylos-feutres ; marqueurs ; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; lithographies, lithographiés (objets d'art –) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; boîtes de peinture, peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs pour imprimer ; livres d'adresses ; agendas ; organiseurs personnels en papier ; cartes routières ; billets, tickets, tickets d'entrée, tickets de loterie ; cartes à gratter ; chèques ; journaux de bandes dessinées ; calendriers ; cartes postales ; panneaux en papier ou carton, bannières en papier ou carton et matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus et imprimés compris dans cette classe ; décalcomanies ; étiquettes à appliquer ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; correcteurs liquides ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports et réceptacles pour articles de bureau ; trombones ; punaises ; règles ; rubans adhésifs pour la papeterie, distributeurs de rubans adhésifs ; agrafes ; patrons ; pochettes pour documents ; pinces-notes ; supports pour blocs-notes ; étuis pour cartes de visites ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres (cachets) ; timbres-poste ; cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyage et de spectacle, cartes de garantie de chèques et cartes de débit non magnétiques et en papier ou en carton ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; étiquettes à bagages en papier ; étuis pour passeports ; chèques de voyage ; porte-chéquiers.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garniture d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuirs et imitations du cuir ; lanières en cuir ; bracelets en cuir ; parapluies, parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent) ; sacs de loisir ; sacs de voyage, sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs à main, sacs à main en cuir ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements ; valises ; porte-documents ; étiquettes pour valises ; sangles pour valises ; serviettes (maroquinerie) ; coffres pour articles de toilette dits “ vanity-cases ” (vides) ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes d'identité ; fouets ; colliers pour animaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Glaces (miroirs) ; articles en plastique, à savoir statues, figurines, statuettes, trophées ; souvenirs relatifs à des évènements sportifs (objets d'art) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; plaquettes d'identification (non codées), en particulier plaques d'identité, cartes-clés (non codées), tous les produits précités en matières plastiques ; bracelets en plastiques ; coussins ; coussins en tant qu'accessoires pour voitures ; sacs de couchage ; meubles, mobilier ; chaises pour usage à l'intérieur et à l'extérieur ; étagères (meubles) ; étalages de marchandises ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; cintres pour vêtements, éventails à usage personnel ; objets publicitaires gonflables ou rigides en matières plastiques ; étagères à livres ; présentoirs ou panneaux de vente pour pointes de vente (meubles) ; présentoirs pour fournitures de papeterie ; bannières publicitaires en plastiques ; rayons de bibliothèque ; couvercles en matières plastiques impressionnés à collectionner (pogs) ; porte-clés décoratifs en plastiques ; lanières en plastiques ; cadres ; cadres pour photos ; plaques d'immatriculation non-métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) ; hanaps, récipients à boire, chopes à bière, gobelets, tasses et verres, assiettes et plateaux, dessous-de-plat, carafes, dessous de verres ou de bouteilles, soucoupes ; théières ; gants de cuisine ; gants de ménage ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; récipients non électriques pour nourriture et boissons ; distributeurs de serviettes (en métal) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; fils dentaires ; statues, sculptures et trophées en relation avec le football en porcelaine, terre cuite ou verre ; flacons décoratifs à usage cosmétique ; séchoirs à linge ; tirelires non métalliques ; bidons ; assiettes souvenir ; cruchons à bière.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Sacs de couchage (matelassés) ; linge de lit ; draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; rideaux, rideaux de douche ; tissus pour rideaux ; linges ; essuie-mains, linges de bain, linges à vaisselle ; couvertures ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; fanions ; linges de table non en papier ; étiquettes en tissu.

Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; pull-overs sans manches ; t-shirts ; gilets ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes, vestes de sport, vestes de stades (chasubles) ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles.

Galons ; houppes (passementerie) ; rubans ; boutons ; aiguilles ; boîtes à couture ; insignes pour vêtements (exceptés ceux en métaux précieux) ; broches (accessoires d'habillement) ; épingles et aiguilles décoratives non en métaux précieux ; épingles d'ornements pour chapeaux non en métaux précieux ; filets pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux ; barrettes pour les cheveux ; épingles à cheveux ; rubans pour les cheveux ; épingles non en métaux précieux ; cordons ; bandes pour vêtements (lanières) ; dossards à usage publicitaire ; parures pour chaussures non en métaux précieux ; autres articles décoratifs pour les cheveux compris dans cette classe ; badges ou insignes non en métaux précieux (y compris lettres et chiffres) ; insignes en plastique.

Tapis, paillassons, nattes (aussi pour voitures) ; linoléum et autres revêtements de sols ; revêtements de planchers, terrains de sport en gazon ; gazon artificiel ; nattes pour la plage.

Jeux et jouets ; ballons de sport ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; rondelles de jeu (pogs) ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; équipements de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias ; buts de football ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc ou en mousse (jouets) ; robots pour divertissement ; appareils de gymnastique ; cerfs-volants ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes.

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; conserves de poisson et de viande ; fruits et légumes cuits ; conserves de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; pommes frites ; noix préparées ; confitures ; marmelades et gelées ; lait ; produits lactés, produits laitiers ; fromages ; lait de soja (succédané du lait).

Café ; thé ; cacao ; chocolats ; sucre ; miel ; succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; pâtes (patisserie) ; pâtes (alimentaires) ; gâteaux ; biscuits ; crackers ; bonbons ; glaces alimentaires ; confiserie ; riz ; flocons de céréales séchées ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel ; additifs alimentaires à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine ou de préparations de céréales, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices ; produits vitaminés (non à usage médical ou diététique) ; produits pour conserver les aliments.

Aliments pour les animaux ; semences pour gazon ; fruits frais ; baies fraîches ; légumes frais ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; gazon naturel, litières pour animaux ; terrains de sport en gazon naturel ; tourbe pour litières.

Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; bières ; bières brunes fortes ; bières blondes et ales ; bières sans alcool ou peu alcoolisées.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) y compris boissons alcooliques à base de fruits, cidre.

Allumettes ; briquets pour fumeurs ; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs ; cigarettes ; tabac.

Bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité ; services d'une agence de publication de textes publicitaires ; services d'une agence de publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; promotion publicitaire d'évènements dans le domaine du football ; services d'études de marché ; services de recherches de marché ; services de sondage d'opinion publique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ; recueil et systématisation de données dans des banques de données ; services de gestion de banques de données ; établissement de statistiques ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; services de vente au détail de carburants dans des stations services ; services de vente au détail et rassemblement de différents produits pour le bénéfice de tiers (à l'exception des transports), à savoir : vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, journaux, magazines, publications, jeux vidéo, jouets, poupées, badges et insignes, anneaux pour clés, tickets, montres et articles de bijouterie, articles de souvenirs liés aux football, sacs, bagages, serviettes, parapluies, drapeaux et fanions, boissons alcooliques et non alcooliques, produits de confiserie, appareils et instruments médicaux, véhicules ; services de vente au détail pour solvants, paraffine, cires, bitume et pétrole ; rassemblement des produits suivants pour le bénéfice de tiers (à l'exception des transports) pour offrir aux clients la possibilité de visualiser et d'acquérir ces produits confortablement dans un magasin ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil, à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, journaux, magazines, publications, jeux vidéo, jouets, poupées, badges et insignes, anneaux pour clés, tickets, montres et articles de bijouterie, articles de souvenirs liés aux football, sacs, bagages, serviettes, parapluies, drapeaux et fanions, boissons alcooliques et non alcooliques, produits de confiserie, appareils et instruments médicaux, véhicules ; services de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, services d'information en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité, agence d'informations commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; élaboration et compilation de publicités à usage comme site Web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition d'espace sur des sites Web, pour la publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; collecte de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil ; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; recueil, création et gestion de données, à savoir recueil de noms de domaine dans un registre ; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; mise en place de programmes de bonus pour les clients dans les stades par le biais de distribution de cartes de fidélité et de membre codées pouvant contenir des données personnelles de l'utilisateur ; émission de cartes de fidélité de supporteurs, qui contiennent des information personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; services de e-commerce, à savoir services en ligne pour la fourniture de contrats d'achat et de vente de marchandises pour le compte de tiers ; promotion publicitaire de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion publicitaire des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroit de notoriété et d'image dérivés de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; promotion publicitaire d'évènements dans le domaine du football ; compilation et enregistrement de données et d'informations sur des performances sportives ; services de mise à disposition de personnel, en particulier pour les débits de boissons et d'aliments.

Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires, crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ; services de location-vente ; parrainage financier de rencontres sportives ; services d'informations relatives à la finance et aux assurances, rendus à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; recherche de parrainages financiers pour des compétitions de football ; services de paiement par téléphone mobile ; dépôts en coffres-forts.

Installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware) ; services d'installation de liaisons informatiques en relation avec le sport ; installation, réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel ; nettoyage et lavage de véhicules ; lubrification de véhicules ; entretien de véhicules ; réparation de véhicules ; révision, lubrification, maintenance et réparation pour véhicules, moteurs et machinerie ; services d'inspection liées aux services précédemment mentionnés ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; fixation de garnitures de pneu et réparation de pneus crevés ; services d'étalonnage électronique pour moteurs et transmissions.

Services de télécommunication ; communication par téléphones mobiles ; communication par télex ; communication par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communication par télégraphie ; communication par téléphones ; communication par télécopie ; services d'appels radioélectriques ; services de conférences par téléphone ou par vidéo ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; émission radiophonique et télévisée de sport et de manifestations sportives ; services d'une agence de presse et d'informations ; autres services de transmission de messages ; location de téléphones, télécopieurs et autres appareils de télécommunication ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; transmission électronique de messages ; diffusion simultanée d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; diffusion simultanée de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques ; fourniture d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de conversation en temps réel ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunication par réseau de fibres optiques ; mise à disposition d'un réseau informatique global ou de technologies de communications interactives pour l'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande ; télécommunication d'information (y compris sites Web) d'ordinateurs et d'autres données ; transmission d'information (y compris les sites sur voie télématique) par télécommunication, de programmes informatiques et autres données ; services de courrier électronique ; services de fournisseur d'accès sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil (services de télécommunication) ; mise à disposition de connexions pour les télécommunications avec un réseau informatique global (Internet) ou des banques de données ; mise à disposition d'accès à des sites Web offrant de la musique digitale sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; location de temps d'accès à des sites Web MP3 sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de télécommunication) ; location de temps d'accès à une base de données informatique (services de télécommunication) ; transmission de musique digitale par télécommunications ; transmission de publications électronique en ligne ; transmission de musique digitale par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; transmission de musique digitale par sites Internet MP3 ; diffusion simultanée et/ou mise en réseau d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; diffusion simultanée et/ou mise en réseau de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques ; mise à disposition d'accès à des “ tableaux noirs ” (tableaux d'affichage et d'annonces) et des forums de discussion (chat-rooms) en temps réel par un réseau informatique global ; location et mise à disposition de temps d'accès à des “ tableaux noirs ” (tableaux d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chat-rooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication) ; services de télécommunication dédiés à la vente au détail à travers les communications interactives avec les clients ; télécommunication sur multimédia ; services de transmission de textes vidéo et télétexte ; transmission d'information par voie satellite de communication, micro-onde ou par des moyens électroniques, digitaux ou analogiques ; transmission d'information digitale par câble, fil ou fibre ; transmission d'information par téléphones mobiles, téléphones, télécopieur et télex ; services de télécommunication pour la réception et l'échange d'information, messages, images et données.

Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation et réservation de voyages ; services de réservation de tickets et services d'information et de vente de titres pour les voyages ; services de transport par avion, par chemins de fer, par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ; services de transport de marchandises en bateaux ; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution de journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier et services de coursiers ; entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques.

Traitement de films cinématographiques ; services d'imprimerie ; agrandissement de photographies, impression de photographies, développement de pellicules photographiques ; location de machines et d'instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement et la finition de photographies ; services d'élimination de déchets ; services d'un couturier ; traitement de pétrole et de gaz ; transformation et raffinage de substances organiques ; production d'énergie ; raffinage de pétrole ; services de raffinage.

Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries, de tombolas et de concours ; services de paris et de jeux relatifs au sport ; services d'hospitalité (sport, divertissement) ; services d'hospitalité, à savoir services de réception de clients (services de divertissement), incluant la fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; services de divertissements relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation et promotion publicitaire d'événements dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, présentation, location d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; production, présentation, location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, et de jeux informatiques ; production, présentation de programmes informatiques ; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo ; services de réservation de tickets et services d'information et d'achats pour les événements sportifs ou le divertissement ; chronométrages relatifs à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de jeux électroniques transmis par Internet ou sur téléphones mobiles ; édition de livres ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services d'enregistrement audio et vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; location d'enregistrements de sons et d'images à but de divertissement ; informations dans le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; mise en œuvre de groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services de traduction ; services photographiques ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement.

Services de conseils en informatique ; traitement de données (programmation) ; mise à disposition ou location de logiciels pour ordinateur ; location d'ordinateurs ; compilation de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; introduction de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition d'accès à des moteurs de recherche pour l'obtention de données et d'informations sur des réseaux globaux ; services de domiciliation de sites Internet ou de sites de communication sans-fil électronique ; création et maintenance de sites Internet et de réseaux de communications électroniques sans fil ; mise en réseau et/ou location de programmes informatiques ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; développement de logiciels informatiques ; étalonnage ; concession de licences de bases de données et de fichiers informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; analyse, essai et surveillance (contrôle) des huiles, liquides de refroidissement, graisses et lubrifiants ; analyse et diagnostic des degrés d'usure, des défauts et des pannes sur des moteurs et machines ; services de contrôle de qualité en matière de révision, lubrification, maintenance et réparation de véhicules, de moteurs et de machines.

Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services d'accueil de spectateurs à des manifestations sportives (fourniture d'aliments et de boissons), à savoir services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ; services d'hospitalité (notamment fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements).

Services médicaux et dentaires, services hospitaliers ; contrôle de dopage ; exploitation de salons de coiffure et de beauté.

Concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteur de films et vidéos et d'enregistrements d'images et de son ainsi que de disques compacts interactifs, DVD, mini disques ; de CD-Rom, de logiciels informatiques et de jeux d'ordinateur ; concession licences de diffusion de programmes télévisés (y compris de matches de football) sur écrans géants concession de licences pour des banques de données ; concession de licences de logiciels (service juridiques) ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; conseils en propriété intellectuelle ; services de sécurité ; location de vêtements.