Marque enregistrée - Marque en vigueur

16 SUPER VICTOR
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
4191820
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2024
16 SUPER VICTOR de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque 16 SUPER VICTOR

Déposée le 18 novembre 2014 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 16 SUPER VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève, 46 - 1260 - NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France.

La marque 16 SUPER VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 SUPER VICTOR arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , Lyon 2020 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , CHAMPIONS LEAGUE


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - Route de Genève, 46 - 1260 - NYON - Suisse


AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Produits cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions de prérasage et après-rasage ; crèmes à raser ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires) ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes de soin, crèmes cosmétiques ; crèmes démaquillantes pour le visage ; préparations démaquillantes ; lotions solaires ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux ; crèmes de toilette ; produits pour le maquillage, fards à paupières, poudres cosmétiques pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique – tous les produits précités étant liés ou associés au championnat de football UEFA EURO 2016 ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; poudres à lessive ; produits synthétiques de nettoyage ; crèmes et cires pour chaussures ; produits pour l'entretien du cuir ;

Lubrifiants ; huiles et carburants pour moteur, y compris essences, diesel, gaz et biocarburants ; bougies ; cires ; graisses ; gaz naturel ; gaz liquides ; huiles et graisses industrielles ; huiles et graisses lubrifiantes ; carburants ; gaz pétroles liquides ; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants et graisses ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; lubrifiants, huiles et graisses, et préparations lubrifiantes à usage industriel ; huiles de coupe à usage industriel ; huiles de transmission ; huiles de fraisage ;

Feuilles d'aluminium ; anneaux et chaînes métalliques pour clés ; figurines, ornements, statues, statuettes, sculptures et trophées ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; couvercles métalliques impressionnés à collectionner (pogs) ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; tous les produits précités en métaux communs ou leurs alliages ; tirelires métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Bicyclettes, motocycles, automobiles, camions, camionnettes, véhicules utilitaires, autobus, autocaravanes, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, pneus (pneumatiques), enveloppes de pneumatiques, porte-bagages, porte-skis, jantes et enjoliveurs pour roues ; revêtements de sièges, housses de véhicules, voitures d'enfants, poussettes, sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres ; pare-buffles ; protège-phares ; volants pour véhicules ; remorques ;

Joaillerie, colliers (bijouterie) ; bijouterie ; montres ; montres-bracelets, horloges ; chronographes ; pendules ; médaillons, pendentifs, broches (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; épingles (bijouterie) ; pins (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates ; boutons de manchettes ; médailles commémoratives en métaux précieux ; coupes, assiettes commémoratives, trophées, statues, sculptures, tous en métaux précieux ; épingles d'ornement de chapeaux, porte-clés de fantaisie, couvercles métalliques impressionnés à collectionner (pogs) tous en métaux précieux ; porte-clés décoratifs ; pièces de monnaie ; médailles pour vêtements ; étuis pour montres ; insignes en métaux précieux ; réveils ; badges et pins (bijouterie) ; bracelets en cuir ; bracelets en plastiques ; porte-clés décoratifs en matières plastiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Glaces (miroirs) ; articles en plastique, à savoir statues, figurines, statuettes, trophées ; souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; plaquettes d'identification (non codées), en particulier plaques d'identité, cartes-clés (non codées), tous les produits précités en matières plastiques ; coussins ; coussins en tant qu'accessoires pour voitures ; sacs de couchage ; meubles, mobilier ; chaises pour usage à l'intérieur et à l'extérieur ; étagères (meubles) ; étalages de marchandises ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; cintres pour vêtements, éventails à usage personnel ; objets publicitaires gonflables ou rigides en matières plastiques ; étagères à livres ; présentoirs ou panneaux de vente pour pointes de vente (meubles) ; présentoirs pour fournitures de papeterie ; bannières et matériels publicitaires en matières plastiques ; rayons de bibliothèques ; couvercles en matières plastiques impressionnés à collectionner (pogs) ; lanières en plastiques ; cadres ; cadres pour photos ; plaques d'immatriculation non métalliques ; repose-livres ; bracelets d'identification en plastique ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) ; hanaps, récipients à boire, chopes à bière, gobelets, tasses et verres, assiettes et plateaux, dessous-de-plat, carafes, dessous de verres ou de bouteilles, soucoupes ; théières ; gants de cuisine ; gants de ménage ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; récipients non électriques pour nourriture et boissons ; distributeurs de serviettes (en métal) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; fils dentaires ; statues, sculptures et trophées en relation avec le football en porcelaine, terre cuite ou verre ; flacons décoratifs à usage cosmétique ; séchoirs à linge ; tirelires non métalliques ; bidons ; assiettes souvenir ; cruchons à bière ; cruchons à bière, hanaps, théières, tous en métaux précieux ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ;

Sacs de couchage (matelassés) ; linge de lit ; draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; rideaux, rideaux de douche ; tissus pour rideaux ; linges ; essuie-mains, linges de bain, linges à vaisselle ; couvertures ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; fanions ; linge de table non en papier ; étiquettes en tissu ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; conserves de poisson et de viande ; fruits et légumes cuits ; conserves de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; pommes frites ; noix préparées ; confitures ; marmelades et gelées ; lait ; produits lactés où le lait prédomine, produits laitiers ; fromages ; lait de soja (succédané du lait) ;

Café ; thé ; cacao ; chocolats ; sucre ; miel ; succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes (alimentaires) ; gâteaux ; biscuits ; crackers ; bonbons ; glaces alimentaires ; confiserie ; riz ; flocons de céréales séchées ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel ; miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices ; produits vitaminés à usage culinaire et additifs alimentaires à usage culinaire à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine ou de préparations de céréales, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices ; sel et produits à base de sel pour conserver les aliments ; pizzas, sandwiches, hamburgers (sandwiches), cheeseburgers (sandwiches) ;

Bières ; bières brunes fortes ; bières blondes et ales ; bières sans alcool ou peu alcoolisées – tous les produits précités étant liés ou associés au championnat de football UEFA EURO 2016 ; boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services d'accueil, à savoir fourniture d'aliments et de boissons (services de traiteurs) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ; services d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements (services de traiteurs).