UNION DES ASSOCIATIONS DIOCÉSAINES DE FRANCE, Association loi de 1901 et loi du 9 décembre 1905
Numéro de dépôt :
3902399
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
Présentation de la marque LA NUIT DES EGLISES
Déposée le 5 mars 2012 par la société UNION DES ASSOCIATIONS DIOCÉSAINES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA NUIT DES EGLISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la société UNION DES ASSOCIATIONS DIOCÉSAINES DE FRANCE domicilié(e) 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 565 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES ASSOCIATIONS DIOCÉSAINES DE FRANCE, M. FREDERIC BERGERET domicilié(e) 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France.
La marque LA NUIT DES EGLISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902399.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES ASSOCIATIONS DIOCÉSAINES DE FRANCE, Association loi de 1901 et loi du 9 décembre 1905 - 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France - SIREN 387565237
UNION DES ASSOCIATIONS DIOCÉSAINES DE FRANCE, M. FREDERIC BERGERET - 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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