UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN
Présentation de la marque UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN
Déposée le 27 novembre 2014 par l'association loi 1901 Union des associations de Navigateurs du Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.
Union des associations de Navigateurs du Morbihan a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711900 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16