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Marques déposées par l'association loi 1901 Union des associations de Navigateurs du Morbihan
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UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN
Union des associations de Navigateurs du Morbihan, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4137326
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2024
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN de Union des associations de Navigateurs du Morbihan

Présentation de la marque UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN

Déposée le 27 novembre 2014 par l'association loi 1901 Union des associations de Navigateurs du Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Union des associations de Navigateurs du Morbihan domicilié(e) Capitainerie, 4 rue du commerce - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 396 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des associations de Navigateurs du Morbihan, M. LE GUEN Pierre-Yves domicilié(e) Capitainerie, 4 rue du commerce - 56000 - VANNES - France.

La marque UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN est expirée depuis le 27 novembre 2024.

Union des associations de Navigateurs du Morbihan a également déposé les autres marques suivantes : Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56


Union des associations de Navigateurs du Morbihan, association loi 1901 - Capitainerie, 4 rue du commerce - 56000 - VANNES - France - SIREN 494396856


Union des associations de Navigateurs du Morbihan, M. LE GUEN Pierre-Yves - Capitainerie, 4 rue du commerce - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711900 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Divertissement ; informations en matière de divertissement.