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Marques déposées par l'association loi 1901 Union des associations de navigateurs du Morbihan
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Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56
Union des associations de navigateurs du Morbihan, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4140296
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2024
Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56 de Union des associations de navigateurs du Morbihan

Présentation de la marque Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par l'association loi 1901 Union des associations de navigateurs du Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Union des associations de navigateurs du Morbihan domicilié(e) Capitainerie, 4 Rue du Commerce - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 396 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des associations de navigateurs du Morbihan, M. Pierre-Yves LE GUEN domicilié(e) Capitainerie, 4 Rue du Commerce - 56000 - VANNES - France.

La marque Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union des Associations de Navigateurs du Morbihan UNAN56 arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

Union des associations de navigateurs du Morbihan a également déposé les autres marques suivantes : UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS UNAN


Union des associations de navigateurs du Morbihan, association loi 1901 - Capitainerie, 4 Rue du Commerce - 56000 - VANNES - France - SIREN 494396856


Union des associations de navigateurs du Morbihan, M. Pierre-Yves LE GUEN - Capitainerie, 4 Rue du Commerce - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.