Marque expirée - Marque en non vigueur
Cahuète
Numéro de dépôt :
3458945
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/10/2016
Présentation de la marque Cahuète
Déposée le 25 octobre 2006 par UNION DES ARTISANS PATISSIERSTODO et Chez Monsieur Jean DESCOUBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Cahuète »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cahuète est expirée depuis le 25 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48