Marque expirée - Marque en non vigueur

D FINITION UNIVERS BOIS DECORATION
UNION DES ARTISANS DU BOIS par abréviation UAB SA Coopérative Artisanale à capital variable

Numéro de dépôt :
98749227
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
30/11/2017

Présentation de la marque D FINITION UNIVERS BOIS DECORATION

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ARTISANS DU BOIS par abréviation UAB Coopérative Artisanale à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « D FINITION UNIVERS BOIS DECORATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DES ARTISANS DU BOIS par abréviation UAB Coopérative Artisanale à capital variable domicilié(e) Artipôle,85280 LA FERRIERE (dossier no 2357155) - 85280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 907 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre RIGAUD LEGI-C.E. domicilié(e) 39, rue JOhannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2357155) - 85000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque D FINITION UNIVERS BOIS DECORATION est expirée depuis le 30 novembre 2017.


UNION DES ARTISANS DU BOIS par abréviation UAB SA Coopérative Artisanale à capital variable - Artipôle,85280 LA FERRIERE (dossier no 2357155) - 85280 - France - SIREN 321907370


Maître Jean-Pierre RIGAUD LEGI-C.E. - 39, rue JOhannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2357155) - 85000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 14 février 2005 - Concession de licence n°407639 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2007 n°2357155 - Publication au BOPI 2007-11-30

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Matériaux de construction en bois. Meubles en bois et produits en bois, savoir : • boiseries pour meubles. • travaux d'ébénisterie. • éléments de cuisine en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.