Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'YONNEUDSPY
/
Pompinours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompinours
UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'YONNE (Association Loi 1901) UDSPY

Numéro de dépôt :
3159676
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
Pompinours de UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L\'YONNEUDSPY

Présentation de la marque Pompinours

Déposée le 11 avril 2002 par l'association loi 1901 UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'YONNEUDSPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pompinours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'YONNEUDSPY domicilié(e) AVENUE DE LORRACH SENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN MOHAMED Djamel domicilié(e) UDSPY, AVENUE DE LORRACH,89100 SENS - 89100 - France.

La marque Pompinours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompinours est expirée depuis le 11 avril 2012.

UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'YONNEUDSPY a également déposé les autres marques suivantes : FREQUENCE 18.89 , 18 NEWS , CANAL-UNION , VAR IGNEM STRICTENDO


UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'YONNE (Association Loi 1901) UDSPY - AVENUE DE LORRACH SENS - France


BEN MOHAMED Djamel - UDSPY, AVENUE DE LORRACH,89100 SENS - 89100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Jeux - Jouets