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Marques déposées par l'association loi 1901 Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Doubs
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La caravane des énergies www.lacaravanedesenergies.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La caravane des énergies www.lacaravanedesenergies.com
Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Doubs, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4270942
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/05/2026
La caravane des énergies www.lacaravanedesenergies.com de Union Départementale des Centres Communaux d\'Action Sociale du Doubs

Présentation de la marque La caravane des énergies www.lacaravanedesenergies.com

Déposée le 10 mai 2016 par l'association loi 1901 Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La caravane des énergies www.lacaravanedesenergies.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Doubs domicilié(e) 9, rue Picasso, BP 2039 - 25050 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 047 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DARD Danielle, Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Doubs domicilié(e) 9, rue Picasso, BP 2039 - 25050 - BESANCON cedex - France.

La marque La caravane des énergies www.lacaravanedesenergies.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La caravane des énergies www.lacaravanedesenergies.com arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.


Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Doubs, Association loi 1901 - 9, rue Picasso, BP 2039 - 25050 - BESANCON cedex - France - SIREN 751047192


Madame DARD Danielle, Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Doubs - 9, rue Picasso, BP 2039 - 25050 - BESANCON cedex - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, affiches, cartes, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, dessins, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Services publicitaires et de promotion dans le domaine de l'industrie touristique (publicité, diffusion de matériel publicitaire, présentation de produits sur tout moyen de communication, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, publicité en ligne sur un réseau informatique).

Information en matière de divertissement, information en matière d'éducation, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.