Marque enregistrée - Marque en vigueur

La C'O - baguette en forme de C - blés 100% Côte d'Or
UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D'OR

Numéro de dépôt :
4581318
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
La C\'O - baguette en forme de C - blés 100% Côte d\'Or de UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D\'OR

Présentation de la marque La C'O - baguette en forme de C - blés 100% Côte d'Or

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La C'O - baguette en forme de C - blés 100% Côte d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D'OR domicilié(e) 65-67 RUE DAUBENTON - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D'OR, Monsieur BRUNO LIEGEON domicilié(e) 65-67 RUE DAUBENTON - 21000 - DIJON - France.

La marque La C'O - baguette en forme de C - blés 100% Côte d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La C'O - baguette en forme de C - blés 100% Côte d'Or arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : B "boulanger" Baguettes et Pains de Côtes d'Or 100 % blés de Côte d'Or


UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D'OR - 65-67 RUE DAUBENTON - 21000 - DIJON - France


UNION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LA COTE D'OR, Monsieur BRUNO LIEGEON - 65-67 RUE DAUBENTON - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Pain.