Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION DEPARTEMENTALE C.F.E.-C.G.C. DE LA HAUTE-VIENNE (Syndicat
/
PHARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARE
UNION DEPARTEMENTALE C.F.E.-C.G.C. DE LA HAUTE-VIENNE (Syndicat)

Numéro de dépôt :
1582398
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
13/07/1999
PHARE de UNION DEPARTEMENTALE C.F.E.-C.G.C. DE LA HAUTE-VIENNE (Syndicat

Présentation de la marque PHARE

Déposée le 13 juillet 1989 par UNION DEPARTEMENTALE C.F.E.-C.G.C. DE LA HAUTE-VIENNE (Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « PHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DEPARTEMENTALE C.F.E.-C.G.C. DE LA HAUTE-VIENNE (Syndicat), domicilié(e) 190 - Avenue du Général Leclerc, 87100 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Président BERTRANDIAS Jacky - France.

La marque PHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARE est expirée depuis le 13 juillet 1999.


UNION DEPARTEMENTALE C.F.E.-C.G.C. DE LA HAUTE-VIENNE (Syndicat) - 190 - Avenue du Général Leclerc, 87100 LIMOGES - France


Président BERTRANDIAS Jacky - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Bulletin d'information et de communication avec les adhérents