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Marques déposées par la société UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY
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Terre Noir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre Noir
UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3646068
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
Terre Noir de UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY

Présentation de la marque Terre Noir

Déposée le 22 avril 2009 par la société UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre Noir »

Le déposant est la société UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 706 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Noir est expirée depuis le 22 avril 2019.

UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY a également déposé les autres marques suivantes : LE DUC DE MEZIERES , VIN 4 UNION DE VITICULTEURS DEPUIS 1935 , Terre Bleue , Terre d'Or , Château Haut Mazurie , Hautecoste , Château BEAUVILLE LALANDE , CASSIUS , Dartagnac , Château Des Berneries


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France - SIREN 781706130


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins, vins de Bergerac, Montravel.