Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre d'Or
UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3646065
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
Terre d\'Or de UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY

Présentation de la marque Terre d'Or

Déposée le 22 avril 2009 par la société UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre d'Or »

Le déposant est la société UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 706 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Or est expirée depuis le 22 avril 2019.

UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY a également déposé les autres marques suivantes : LE DUC DE MEZIERES , VIN 4 UNION DE VITICULTEURS DEPUIS 1935 , Terre Bleue , Château Haut Mazurie , Hautecoste , Château BEAUVILLE LALANDE , CASSIUS , Dartagnac , Terre Noir , Château Des Berneries


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France - SIREN 781706130


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521086 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Extraits ou essences alcooliques.