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Marques déposées par la société UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ
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le Marché des Producteurs corses
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le Marché des Producteurs corses
UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4044845
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
le Marché des Producteurs corses de UNION DE VIGNERONS DE L\'ÎLE DE BEAUTÉ

Présentation de la marque le Marché des Producteurs corses

Déposée le 28 octobre 2013 par la société UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « le Marché des Producteurs corses »

Le déposant est la société UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ domicilié(e) ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALÉRIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle Sylvie Bossu domicilié(e) ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE OLYMPIQUE 1992 , La Boutique ALERIA , CAVE D'ALERIA , FRIZZANTE ! , VINU DI REGINA , AMBROSIA , RESERVE DES OLYMPIADES 1992 , Pomerose , DOMAINE PETRONI , La Boutique CASINCA


UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALÉRIA - France - SIREN 782993869


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle Sylvie Bossu - ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS Cedex - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670316 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.