UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
4044846
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
Présentation de la marque La Boutique CASINCA
Déposée le 28 octobre 2013 par la société UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La Boutique CASINCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la société UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ domicilié(e) ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALÉRIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle Sylvie Bossu domicilié(e) ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS Cedex - France.
La marque La Boutique CASINCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044846.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALÉRIA - France - SIREN 782993869
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle Sylvie Bossu - ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS Cedex - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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