Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PETRONI
UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3923632
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
DOMAINE PETRONI de UNION DE VIGNERONS DE L\'ÎLE DE BEAUTÉ

Présentation de la marque DOMAINE PETRONI

Déposée le 30 mai 2012 par la société UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PETRONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ domicilié(e) ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALÉRIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle Sylvie Bossu domicilié(e) ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS Cedex - France.

La marque DOMAINE PETRONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PETRONI est expirée depuis le 30 mai 2022.

UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE OLYMPIQUE 1992 , La Boutique ALERIA , CAVE D'ALERIA , FRIZZANTE ! , VINU DI REGINA , le Marché des Producteurs corses , AMBROSIA , RESERVE DES OLYMPIADES 1992 , Pomerose , La Boutique CASINCA


UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALÉRIA - France - SIREN 782993869


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle Sylvie Bossu - ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS Cedex - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ”.