Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINTE SAINT-JEAN
UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (société d'intérêt collectif agricole sous forme de société anonyme)

Numéro de dépôt :
1383707
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996

Présentation de la marque POINTE SAINT-JEAN

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (société d'intérêt collectif agricole sous forme de auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINTE SAINT-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (société d'intérêt collectif agricole sous forme de domicilié(e) 20270 ALERIA. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque POINTE SAINT-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTE SAINT-JEAN est expirée depuis le 10 décembre 1996.

UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (société d'intérêt collectif agricole sous forme de a également déposé les autres marques suivantes : TERRE NATALE , VAGUE D'OR , Né de la terre corse


UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (société d'intérêt collectif agricole sous forme de société anonyme) - 20270 ALERIA. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Vins.