Né de la terre corse
Présentation de la marque Né de la terre corse
Déposée le 22 décembre 2006 par UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Né de la terre corse »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Né de la terre corse est expirée depuis le 22 décembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05
Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°537715 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Inscription le 13 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537714 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13