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Marques déposées par UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE (S.I.C.A
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Né de la terre corse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Né de la terre corse
UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
3471720
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
Né de la terre corse de UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE (S.I.C.A

Présentation de la marque Né de la terre corse

Déposée le 22 décembre 2006 par UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Né de la terre corse »

Le déposant est UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE (S.I.C.A.) domicilié(e) 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER, BP 575,06516 CARROS CEDEX - 06516 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE domicilié(e) 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER, BP 575,06516 CARROS CEDEX - 06516 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Né de la terre corse est expirée depuis le 22 décembre 2016.


UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE (S.I.C.A.) - 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER, BP 575,06516 CARROS CEDEX - 06516 - France


UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE - 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER, BP 575,06516 CARROS CEDEX - 06516 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°537715 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 13 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537714 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Vin de Corse ou Corse ”.