Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSAR
UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1694290
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque TSAR

Déposée le 13 septembre 1991 par la société UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Z.I. du Gier, Avenue de la Démocratie, 69700 GIVORS (dossier no 2198167) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 961 228 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2198167) - France.

La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSAR est expirée depuis le 13 septembre 2011.

UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : Le CARRE des PRES , L'ARGUS , DOUCET BLEU , LA GRISEMOTTE , LE GABELOU , TARARCREME , CAPRINETTE , ROIDOUX , CREST , LE GABELOU


UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles - Z.I. du Gier, Avenue de la Démocratie, 69700 GIVORS (dossier no 2198167) - France - SIREN 306961228


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2198167) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2198167 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244898 - Publication au BOPI 1997-10-28

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