CABECOU ARDECHOIS
Présentation de la marque CABECOU ARDECHOIS
Déposée le 6 octobre 1994 par la société UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABECOU ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CABECOU ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABECOU ARDECHOIS est expirée depuis le 6 octobre 2004.
UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322165 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46