Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MARIOTTE
UNION DE PRODUCTEURS (société coopérative)

Numéro de dépôt :
99829078
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MARIOTTE

Déposée le 7 décembre 1999 par la société UNION DE PRODUCTEURS (société coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT MARIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS (société coopérative domicilié(e) BARON D'ESPIET, 33420 ESPIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 892 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS - France.

La marque CHATEAU HAUT MARIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MARIOTTE est expirée depuis le 7 décembre 2009.


UNION DE PRODUCTEURS (société coopérative) - BARON D'ESPIET, 33420 ESPIET - France - SIREN 781892062


UNION DE PRODUCTEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Vin d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT MARIOTTE.