Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MESSIRE DE CORBEILLAN
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT

Numéro de dépôt :
1744626
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque MESSIRE DE CORBEILLAN

Déposée le 26 juin 1986 par la société UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MESSIRE DE CORBEILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT MONT (dossier no 2069225) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de J.P. GRANGE domicilié(e) (dossier no 2069225) - France.

La marque MESSIRE DE CORBEILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MESSIRE DE CORBEILLAN est expirée depuis le 26 juin 2006.

UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE SENSAC , AU LOUBET , GARDERON , CUVEE MORDOREE , CASCAILH , LE MOUNEROT , CUVEE DE LA SAINT-LUC , CRASPAIL , CAILLAVET , LES HUGUETS


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT - Route d'Orthez, 32400 SAINT MONT (dossier no 2069225) - France - SIREN 317685238


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de J.P. GRANGE - (dossier no 2069225) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1996 n°2069225 - Publication au BOPI 1996-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 3 octobre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243664 - Publication au BOPI 1997-10-03

Inscription le 16 septembre 1996 - Recours en restauration n°206151 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 11 juin 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°202225 - Publication au BOPI 1996-06-11

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont. Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux