Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA SAINT-LUC
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT

Numéro de dépôt :
92441733
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque CUVEE DE LA SAINT-LUC

Déposée le 9 novembre 1992 par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CUVEE DE LA SAINT-LUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT , domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France.

La marque CUVEE DE LA SAINT-LUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA SAINT-LUC est expirée depuis le 9 novembre 2002.

UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE SENSAC , AU LOUBET , GARDERON , CUVEE MORDOREE , CASCAILH , LE MOUNEROT , CRASPAIL , CAILLAVET , LES HUGUETS , MARQUIS D'AUTHIAC


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT - Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, VDQS Côtes de Saint-Mont, AOC Madiran, AOC Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux