Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLAVET
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT

Numéro de dépôt :
93465380
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque CAILLAVET

Déposée le 16 avril 1993 par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CAILLAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT, domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France.

La marque CAILLAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLAVET est expirée depuis le 16 avril 2003.

UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE SENSAC , AU LOUBET , GARDERON , CUVEE MORDOREE , CASCAILH , LE MOUNEROT , CUVEE DE LA SAINT-LUC , CRASPAIL , LES HUGUETS , MARQUIS D'AUTHIAC


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT - Route d'Orthez, 32400 SAINT MONT - France


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166888 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Liqueurs, spiritueux autres qu'eaux de vie