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Marques déposées par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles
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SAINTCASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTCASS
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
96610554
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque SAINTCASS

Déposée le 12 février 1996 par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SAINTCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France.

La marque SAINTCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTCASS est expirée depuis le 12 février 2006.

UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LES BOURDETTES , HAUTE PIERRE , L'ART DES VIGNES , CONTRESCARDE , PEYROUSTE , LE CARASSOU , LES BERDOULETS , SAINTCASSIS , LE TERRET , LE POURTET


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles) - Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins de Pays de Comté Tolosan, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux