Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION DE PRODUCTEURS ET D'EXPEDITEURS DE VINS FINS

Numéro de dépôt :
1096222
Date de dépôt :
09/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mai 1979 par UNION DE PRODUCTEURS ET D'EXPEDITEURS DE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS ET D'EXPEDITEURS DE VINS FINS, domicilié(e) société à responsabilité limitée, LA-CHAPELLE-DE-GUINCHAY (Saône et Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096222.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 1989.

UNION DE PRODUCTEURS ET D'EXPEDITEURS DE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : A TOUT VENANT PEAU JEU , LOUIS BOURGEOIS , ALBERT THIERRY , HB HENRY BOUCHARD , FRANCOIS BONAMY , GD GIRARD DEAL , ENTREPOTS DE BOURGOGNE , HERITIERS FOREST , JEHAN DE VERLIE , JOSEPH BOUDRY 4 FERS ET POT D ETAIN A L ENSEIGNE DU BON VIN


UNION DE PRODUCTEURS ET D'EXPEDITEURS DE VINS FINS - société à responsabilité limitée, LA-CHAPELLE-DE-GUINCHAY (Saône et Loire). - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Vins, spiritueux et liqueurs.