Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLET DE BUISSET
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A.

Numéro de dépôt :
3271653
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
REFLET DE BUISSET de UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A

Présentation de la marque REFLET DE BUISSET

Déposée le 27 janvier 2004 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLET DE BUISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A domicilié(e) 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS domicilié(e) 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France.

La marque REFLET DE BUISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLET DE BUISSET est expirée depuis le 27 janvier 2014.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , LA DUCHESSE DE RIVEAU , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A. - 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France - SIREN 781957048


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vin d'appellation. d'origine contrôlée.