Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE DE RIVEAU
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS

Numéro de dépôt :
93467864
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque LA DUCHESSE DE RIVEAU

Déposée le 5 mai 1993 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA DUCHESSE DE RIVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS domicilié(e) 13 avenue de la Cave,33240 PERISSAC (dossier no 2241452) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS domicilié(e) 13 av de la cave,33240 PERISSAC (dossier no 2241452) - 33240 - France.

La marque LA DUCHESSE DE RIVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DUCHESSE DE RIVEAU est expirée depuis le 5 mai 2013.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE , CHATEAU MILLEYEUX


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 13 avenue de la Cave,33240 PERISSAC (dossier no 2241452) - 33240 - France - SIREN 781957048


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 13 av de la cave,33240 PERISSAC (dossier no 2241452) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2241452 - Publication au BOPI 2003-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vin