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Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A
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DOMAINE DU BARRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BARRY
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A

Numéro de dépôt :
96606202
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2016

Présentation de la marque DOMAINE DU BARRY

Déposée le 12 janvier 1996 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BARRY »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A domicilié(e) 13 AVENUE DE LA CAVE,33240 PERISSAC (dossier no 2312247) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS domicilié(e) 13 Avenue de la cave,38240 PERISSAC (dossier no 2312247) - 38240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BARRY est expirée depuis le 12 janvier 2016.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , LA DUCHESSE DE RIVEAU , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE , CHATEAU MILLEYEUX


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A - 13 AVENUE DE LA CAVE,33240 PERISSAC (dossier no 2312247) - 33240 - France - SIREN 781957048


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 13 Avenue de la cave,38240 PERISSAC (dossier no 2312247) - 38240 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312247 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518694 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°547297 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée "Domaine du Barry"