Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHEVRETTES
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA

Numéro de dépôt :
1616164
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/06/2009
DOMAINE DES CHEVRETTES de UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA

Présentation de la marque DOMAINE DES CHEVRETTES

Déposée le 6 juin 1989 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES CHEVRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA domicilié(e) 33240 PERISSAC (dossier no 2146743) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA domicilié(e) (dossier no 2146743) - France.

La marque DOMAINE DES CHEVRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHEVRETTES est expirée depuis le 6 juin 2009.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , LA DUCHESSE DE RIVEAU , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA - 33240 PERISSAC (dossier no 2146743) - France - SIREN 781957048


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA - (dossier no 2146743) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146743 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES CHEVRETTES