DOMAINE DE LA BARONNETTE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BARONNETTE
Déposée le 9 juin 1989 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA BARONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA BARONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA BARONNETTE est expirée depuis le 9 juin 2009.
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146747 - Publication au BOPI 1999-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08