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Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A
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COTEAUX DES CARBONNIERES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COTEAUX DES CARBONNIERES
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A

Numéro de dépôt :
3044257
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COTEAUX DES CARBONNIERES

Déposée le 26 juillet 2000 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTEAUX DES CARBONNIERES »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A domicilié(e) 13 AVENUE DE LA CAVE, 33240 PERISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque COTEAUX DES CARBONNIERES est expirée depuis le 26 juillet 2010.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , LA DUCHESSE DE RIVEAU , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A - 13 AVENUE DE LA CAVE, 33240 PERISSAC - France - SIREN 781957048


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - France


Inscription le 3 octobre 2006 - renonciation totale n°441707 - Publication au BOPI 2006-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée.