Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A.

Numéro de dépôt :
92415507
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/2012

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE

Déposée le 3 mars 1992 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A domicilié(e) 33240 PERISSAC (dossier no 2215654) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 000 15 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A. domicilié(e) 33240 PERISSAC (dossier no 2215654) - France.

La marque CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE est expirée depuis le 3 mars 2012.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , LA DUCHESSE DE RIVEAU , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE , CHATEAU MILLEYEUX


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A. - 33240 PERISSAC (dossier no 2215654) - 33240 - France - SIREN 78195704800015


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A. - 33240 PERISSAC (dossier no 2215654) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215654 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée "CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE"