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Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A
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CHATEAU L'ANCIENNE TUILERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ANCIENNE TUILERIE
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A

Numéro de dépôt :
1367724
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2016

Présentation de la marque CHATEAU L'ANCIENNE TUILERIE

Déposée le 11 août 1986 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'ANCIENNE TUILERIE »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A domicilié(e) 13 AVENUE DE LA CAVE,33240 PERISSAC (dossier no 2312249) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS domicilié(e) 13 Avenue de la Cave,33240 PERISSAC (dossier no 2312249) - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ANCIENNE TUILERIE est expirée depuis le 11 août 2016.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , LA DUCHESSE DE RIVEAU , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A - 13 AVENUE DE LA CAVE,33240 PERISSAC (dossier no 2312249) - 33240 - France - SIREN 781957048


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 13 Avenue de la Cave,33240 PERISSAC (dossier no 2312249) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312249 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation n°2072595 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518694 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 4 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544401 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Vins A O C provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU L'ANCIENNE TUILERIE.