Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A
/
CHATEAU DU HAUT BELVEDERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAUT BELVEDERE
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A

Numéro de dépôt :
1699323
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/11/2010
CHATEAU DU HAUT BELVEDERE de UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A

Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT BELVEDERE

Déposée le 5 novembre 1990 par UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A et UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU HAUT BELVEDERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A, domicilié(e) 33240 PERISSAC (dossier no 2176898) - France et UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A, domicilié(e) 33240 PERISSAC (dossier no 2184116) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque CHATEAU DU HAUT BELVEDERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU HAUT BELVEDERE est expirée depuis le 5 novembre 2010.

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , CARBONNIERES , LA DUCHESSE DE RIVEAU , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU MILLEYEUX


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A - 33240 PERISSAC (dossier no 2176898) - France

UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS S.C.A - 33240 PERISSAC (dossier no 2184116) - France - SIREN 7



Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2184116 - Publication au BOPI 2000-06-26

Renouvellement sans limitation n°2176898 - Publication au BOPI 2000-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518694 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°547293 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DU HAUT BELVEDERE