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Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS
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CARBONNIERES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARBONNIERES
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS

Numéro de dépôt :
3417412
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CARBONNIERES de UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS

Présentation de la marque CARBONNIERES

Déposée le 15 mars 2006 par la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBONNIERES »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS domicilié(e) 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 957 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS domicilié(e) 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BARGE , REFLET DE BOISSET , CHATEAU BELORDRE , LA DUCHESSE DE RIVEAU , CHATEAU LA CROIX D'ANTIOCHE , DOMAINE DU BARRY , LES GRANDES VIGNES DU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE LA BARONNETTE , CHATEAU DU HAUT BELVEDERE , CHATEAU MILLEYEUX


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France - SIREN 781957048


UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS - 13 AV DE LA CAVE,33240 PERISSAC - 33240 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Inscription le 8 janvier 2007 - Rejet total n°446409 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 16 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467179 - Publication au BOPI 2008-01-16

Inscription le 8 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°466582 - Publication au BOPI 2008-01-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée.