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Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION
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TOUR D'ARTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR D'ARTUS
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3915883
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
TOUR D\'ARTUS de UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION

Présentation de la marque TOUR D'ARTUS

Déposée le 24 avril 2012 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR D'ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, M. NAULET ALAIN domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque TOUR D'ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR D'ARTUS est expirée depuis le 24 avril 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, M. NAULET ALAIN - HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.